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CCF (CCF - BANQUE DES CARAIBES)

315 769 257 · Paris · Entreprise de taille intermédiaire · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20242 000 à 4 999 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts235309 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 47 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/1979. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Comptes déposés Dernier dépôt publié le 16/07/2026. BODACC

Lecture automatique des données disponibles au 01/11/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
CCF
Forme juridique
Société anonyme (SA)
SIREN
315 769 257
SIRET du siège
315 769 257 00223
TVA intracommunautaire
FR60315769257
Immatriculation
01/01/1979
Activité (code NAF)
64.19Z
Effectif
2 000 à 4 999 salariés (2024)
Établissements
309 dont 235 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
2120, 2702, 2704
Mise à jour INSEE
13/10/2026
Siège
103 Rue De Grenelle 75007 Paris

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 09/07/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 09/07/2026 PDFComptes annuels · 2025-12-31INPI · déposé le 30/06/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 24/06/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 19/06/2025 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 19/06/2025
Voir les 80 autres documents INPI PDFComptes annuels · 2024-12-31INPI · déposé le 18/06/2025 PDFComptes annuels · 2023-12-31INPI · déposé le 18/06/2024 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Déclaration de conformité · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 18/01/2024 PDFExtrait de procès-verbal · Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 11/01/2024 PDFRapport du commissaire à la scissionINPI · déposé le 05/12/2023 PDFProcès-verbal · Statuts mis à jour · Procès-verbalINPI · déposé le 30/11/2023 PDFProjet d'apport partiel d'actifINPI · déposé le 29/09/2023 PDFComptes annuels · 2022-12-31INPI · déposé le 30/06/2023 PDFStatuts mis à jour · Liste des sièges sociaux antérieurs · Extrait de procès-verbal · Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 31/03/2023 PDFComptes annuels · 2021-12-31INPI · déposé le 28/06/2022 PDFListe des sièges sociaux antérieurs · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 15/04/2022 PDFProcès-verbal d'assemblée généraleINPI · déposé le 08/03/2022 PDFProcès-verbal d'assemblée généraleINPI · déposé le 05/01/2022 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Statuts mis à jourINPI · déposé le 12/07/2021 PDFComptes annuels · 2020-12-31INPI · déposé le 17/06/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée généraleINPI · déposé le 14/03/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée généraleINPI · déposé le 27/12/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée générale · Statuts mis à jourINPI · déposé le 21/07/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 30/06/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 30/06/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Acte · Statuts mis à jourINPI · déposé le 17/06/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/06/2020 PDFExtrait de procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 20/11/2019 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 20/11/2019 PDFExtrait de procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 20/11/2019 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 20/11/2019 PDFComptes annuels · 2018-12-31INPI · déposé le 16/07/2019 PDFProcès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 28/05/2019 PDFProcès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 28/05/2019 PDFComptes annuels · 2017-12-31INPI · déposé le 13/08/2018 PDFProcès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 02/08/2018 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 26/02/2018 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireINPI · déposé le 20/11/2017 PDFComptes annuels · 2016-12-31INPI · déposé le 04/10/2017 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 14/11/2016 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 19/08/2016 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 16/10/2015 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 15/10/2015 PDFDivers · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/09/2014 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 04/09/2014 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 04/09/2014 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 10/03/2014 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 31/12/2013 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 11/04/2013 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 06/02/2012 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 06/02/2012 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 05/11/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 05/11/2010 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 21/09/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 21/09/2010 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 26/11/2009 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 26/11/2009 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 02/03/2009 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 03/02/2009 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 07/04/2008 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 03/08/2007 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 28/12/2006 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 21/08/2006 PDFDiversINPI · déposé le 30/08/2005 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 22/07/2005 PDFDivers · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 22/03/2005 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 05/10/2004 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 04/10/2004 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 06/09/2004 PDFProcès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 19/09/2003 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 11/07/2003 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 10/07/2003 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 28/06/2002 PDFStatuts mis à jourINPI · déposé le 12/09/2001 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 11/07/2001 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 20/12/2000 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 06/08/1999 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 03/02/1999 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 03/02/1999 PDFDiversINPI · déposé le 12/09/1997 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 02/10/1996 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 13/03/1996 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 10/08/1994 PDFDiversINPI · déposé le 23/07/1993 PDFDiversINPI · déposé le 05/07/1993
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 315 769 257 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISDépôts des comptes16/07/2026 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses09/07/2026 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes04/07/2025 · Lire l’annonce officielle AVISVentes et cessions04/12/2024 · Lire l’annonce officielle AVISVentes et cessions04/12/2024 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Paris

103 Rue De Grenelle 75007 Paris

315 769 257 00223 · En activité

Créé le 28/02/2023

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (60)

  1. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
    Détail de la publication

    2025-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
    Détail de la publication

    2024-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  4. Ventes et cessions Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse Publication officielle ↗
  5. Ventes et cessions Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse Publication officielle ↗
  6. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  7. Ventes et cessions Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais Publication officielle ↗
  8. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
Voir les 52 publications précédentes
  1. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de paris
    Détail de la publication

    2023-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  3. Ventes et cessions Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
    Détail de la publication

    Adresse de l'ancien propriétaire : 38 Avenue Kléber 75116 PARIS. Adresse du nouveau propriétaire : 103 Rue De Grenelle 75007 PARIS.

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  5. Créations Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges
    Détail de la publication

    Acquisition par scission, Date de commencement d'activité : 1er janvier 2024 Précédent exploitant : HSBC Continental Europe, 775670284 RCS Paris, Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris

    Publication officielle ↗
  6. Immatriculations Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes Publication officielle ↗
  7. Ventes et cessions Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans Publication officielle ↗
  8. Immatriculations Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Tours Publication officielle ↗
  9. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
    Détail de la publication

    modification survenue sur le capital (augmentation) et l'adresse de l'établissement

    Publication officielle ↗
  10. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  11. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
    Détail de la publication

    modification survenue sur la dénomination

    Publication officielle ↗
  12. Ventes et cessions Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
    Détail de la publication

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : HSBC Continental Europe Forme : Société anonyme Adresse du siège : 38 avenue Kléber 75116 Paris Capital : 1062332775.00 EUR Numéro unique d'identification : 775670284 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : BANQUE DES CARAÏBES Forme : Société anonyme Adresse du siège : 103 rue de Grenelle 75007 Paris Capital : 147000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 315769257 Lieu d'immatriculation : Paris. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : actif de 26205385219.00 EUR - passif de 23689991048.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de cet apport partiel d'actif, la société BANQUE DES CARAÏBES attribuera à la société HSBC CONTINENTAL EUROPE 2 actions d'une valeur nominale de 0,50 euro chacune, entièrement libérées, créées à titre d'une augmentation de son capital d'un montant nominal de 1 euro. Le capital social de la société BANQUE DES CARAÏBES sera ainsi porté de 147.000.000 euros à 147.000.001 euros. Prime de scission: néant. Date du projet commun de scission : 27.09.2023. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société HSBC Continental Europe : 29.09.2023 (au greffe du tribunal de commerce de Paris). Pour la société BANQUE DES CARAÏBES : 29.09.2023 (au greffe du tribunal de commerce de Paris).

    Publication officielle ↗
  13. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de paris
    Détail de la publication

    2022-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  14. Immatriculations Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
    Détail de la publication

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

    Publication officielle ↗
  15. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration, le capital.

    Publication officielle ↗
  16. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
    Détail de la publication

    2021-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  17. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

    Publication officielle ↗
  18. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
    Détail de la publication

    Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  19. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
    Détail de la publication

    Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  20. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  21. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE
    Détail de la publication

    2020-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  22. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  23. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  24. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Suppression du sigle.

    Publication officielle ↗
  25. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification de la dénomination.

    Publication officielle ↗
  26. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  27. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  28. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification du capital.

    Publication officielle ↗
  29. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 29/05/2019 : Partant : BEAS (SARL) représentée par CHAOUCH Walid, Commissaire aux comptes suppléant ; Partant : STE DELOITTE ET ASSOCIES (SACA) représentée par MICKELER Jean-Marc, Commissaire aux comptes titulaire

    Publication officielle ↗
  30. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    2018-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  31. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 31/01/2019 : Partant : MILATOS Jean, Directeur général délégué, Administrateur ; Nouveau : SILO Daniel, Appollonius, Directeur général délégué

    Publication officielle ↗
  32. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 13/04/2018 : Renouvellement de mandats de - MAYMAT Alexandre, Paul, Président du Conseil d'Administration et Administrateur ; - MILATOS Jean, Directeur général délégué. Directeur Général Délégué et Administrateur ; Ann lég : Progrès Social en date du 23/06/2018

    Publication officielle ↗
  33. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    2017-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  34. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital, l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Réduction de capital à compter du 25/10/2017 ; Ancien : 17263687 EUR ; Nouveau : 10111588,1 EUR ; Reconstitution des capitaux propres à compter du 25/10/2017 ; Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 25/10/2017 : Changement de qualité : MILATOS Jean, Administrateur devient Directeur général délégué. Administrateur ; SPUROVA Jarmila, Administrateur, Directeur général délégué partante ; Ann lég : Progrès Social des 28/10 & 04/11/2017

    Publication officielle ↗
  35. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    2016-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  36. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l’administration

    Publication officielle ↗
  37. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    2015-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  38. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l’administration

    Publication officielle ↗
  39. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l’administration

    Publication officielle ↗
  40. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  41. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  42. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur le capital (réduction), l'administration

    Publication officielle ↗
  43. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  44. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    2013-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  45. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  46. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  47. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    2012-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  48. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  49. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    2011-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  50. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  51. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    2010-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  52. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗

Les 60 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.