Profil entreprise · Sources publiques

GAEC DE LA LEVEE

317 760 171 · Breuvannes-En-Bassigny · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 46 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/1980. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 13/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC DE LA LEVEE
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
317 760 171
SIRET du siège
317 760 171 00015
TVA intracommunautaire
FR27317760171
Immatriculation
01/01/1980
Activité (code NAF)
01.50Z
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Colombey Les Choiseul Ferme De La Levee 52240 Breuvannes-En-Bassigny

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/02/2020 PDFDécision(s) des associés · Décision(s) des associés · Statuts mis à jourINPI · déposé le 21/03/2017 PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 17/09/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée générale · Acte sous seing privéINPI · déposé le 17/09/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée générale · Acte sous seing privéINPI · déposé le 17/09/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée générale · Acte sous seing privéINPI · déposé le 17/09/2012
Voir les 7 autres documents INPI PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 17/09/2012 PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 17/09/2012 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 13/09/2012 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 13/09/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 28/05/2001 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/04/1996 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 12/07/1995
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 317 760 171 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès

Établissements

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Siège social

Breuvannes-En-Bassigny

Colombey Les Choiseul Ferme De La Levee 52240 Breuvannes-En-Bassigny

317 760 171 00015 · En activité

Créé le 01/01/1980

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Annonces légales

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