Profil entreprise · Sources publiques
CUMA DES FORETS
319 310 462 · Pannece · PME · En activité
Lecture des informations publiques disponibles
- 46 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 08/04/1980. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
- Économie sociale et solidaire Relève de l'ESS au sens de la loi du 31 juillet 2014. INSEE
Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- CUMA DES FORETS
- Nature juridique (INSEE)
- 6316
- SIREN
- 319 310 462
- SIRET du siège
- 319 310 462 00019
- TVA intracommunautaire
- FR41319310462
- Immatriculation
- 08/04/1980
- Activité (code NAF)
- 77.31Z
- Effectif
- 3 à 5 salariés (2024)
- Établissements
- 1 dont 1 ouverts
- Conventions collectives (IDCC)
- 8535, 7024
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
- Siège
- La Gare 44440 Pannece
Données financières communiquées
Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.
Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Acte sous seing privé · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 12/07/2021 Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Acte sous seing privé · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 12/07/2021 Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 17/11/2020 Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 09/01/2020 Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 17/09/2014 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Extrait de procès-verbal · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/09/2010Voir les 6 autres documents INPI
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Extrait de procès-verbal · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/09/2010 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Extrait de procès-verbal · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/09/2010 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Extrait de procès-verbal · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/09/2010 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 14/09/2006 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 01/06/2004 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 16/07/2003Établissements
Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.
Pannece
La Gare 44440 Pannece
319 310 462 00019 · En activitéCréé le 08/04/1980
Annonces légales
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