Profil entreprise · Sources publiques

TRANSPORTS CHAUSSENOT (CHAUSSENOT MAURICE)

323 276 535 · Arc-Sur-Tille · PME · En activité

Chiffre d’affaires · 20259 M€Dernier exercice communiqué
Résultat net · 2025395 k€Comptes individuels publics
Effectif · 202450 à 99 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts33 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 44 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 04/11/1981. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Comptes déposés Dernier dépôt publié le 07/05/2026. BODACC

Lecture automatique des données disponibles au 09/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
TRANSPORTS CHAUSSENOT
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN
323 276 535
SIRET du siège
323 276 535 00016
TVA intracommunautaire
FR46323276535
Immatriculation
04/11/1981
Activité (code NAF)
49.41C
Effectif
50 à 99 salariés (2024)
Établissements
3 dont 3 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
0016
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Zone Artisanale Rue De La Fontaine 21560 Arc-Sur-Tille

Comptes individuels publiés

Chiffre d’affaires
9,75 M€
2021
10,06 M€
2022
9,75 M€
2023
8,76 M€
2024
9 M€
2025
Résultat net
-117 k€
2021
-440 k€
2022
-523 k€
2023
-637 k€
2024
395 k€
2025
ExerciceChiffre d'affairesRésultat netSource
2025 9 M€ 395 k€ INPI
2024 8,76 M€ -637 k€ INPI
2023 9,75 M€ -523 k€ INPI
2022 10,06 M€ -440 k€ INPI
2021 9,75 M€ -117 k€ INPI

Comptes individuels complets, non confidentiels, en euros, issus de l’INPI. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence n'est pas un signal en soi.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFComptes annuels · 2025-10-31INPI · déposé le 04/05/2026 PDFComptes annuels · 2024-10-31INPI · déposé le 07/05/2025 PDFComptes annuels · 2023-10-31INPI · déposé le 17/05/2024 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 24/04/2024 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 24/04/2024 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 24/04/2024
Voir les 16 autres documents INPI PDFComptes annuels · 2022-10-31INPI · déposé le 15/05/2023 PDFComptes annuels · 2021-10-31INPI · déposé le 31/05/2022 PDFComptes annuels · 2020-10-31INPI · déposé le 19/07/2021 PDFComptes annuels · 2019-10-31INPI · déposé le 11/06/2020 PDFComptes annuels · 2018-10-31INPI · déposé le 25/04/2019 PDFComptes annuels · 2017-10-31INPI · déposé le 25/05/2018 PDFComptes annuels · 2016-10-31INPI · déposé le 04/07/2017 PDFDécision(s) du président · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/06/2015 PDFDécision(s) du président · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/06/2015 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 08/04/2015 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 25/06/2008 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal du conseil d'administration · Statuts mis à jourINPI · déposé le 18/03/2004 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 09/11/2000 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 27/06/2000 PDFProcès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 24/05/1994 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 24/05/1994
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 323 276 535 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISDépôts des comptes07/05/2026 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes11/05/2025 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes21/05/2024 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses26/04/2024 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes17/05/2023 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Arc-Sur-Tille

Zone Artisanale Rue De La Fontaine 21560 Arc-Sur-Tille

323 276 535 00016 · En activité

Créé le 04/11/1981

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Annonces légales (23)

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    Détail de la publication

    2024-10-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
    Détail de la publication

    2023-10-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  5. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
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  8. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
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  2. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
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  3. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
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    2008-10-31 · Comptes annuels et rapports

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  14. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

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  15. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Détail de la publication

    2007-10-31 · Comptes annuels et rapports

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Les 23 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.