Profil entreprise · Sources publiques

SC MICHEL BAULE

328 116 652 · Romans-Sur-Isere · Entreprise de taille intermédiaire · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts12 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 43 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 29/08/1983. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SC MICHEL BAULE
Nature juridique (INSEE)
6599
SIREN
328 116 652
SIRET du siège
328 116 652 00020
TVA intracommunautaire
FR79328116652
Immatriculation
29/08/1983
Activité (code NAF)
68.20B
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
2 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
1527
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
9 Place Jules Nadi 26100 Romans-Sur-Isere

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 02/06/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 02/06/2026 PDFProcès-verbal d'assemblée généraleINPI · déposé le 06/09/2023 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée généraleINPI · déposé le 20/10/2020 PDFStatuts mis à jour · Extrait de procès-verbal d'assemblée généraleINPI · déposé le 25/10/2018 PDFStatuts mis à jour · Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 13/03/2018
Voir les 7 autres documents INPI PDFStatuts mis à jour · Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireINPI · déposé le 26/09/2017 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 02/06/2015 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Statuts mis à jourINPI · déposé le 30/01/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Statuts mis à jourINPI · déposé le 30/01/2012 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/02/2009 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 05/02/2007 PDFProcès-verbal du conseil de surveillance · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 14/03/2001
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 328 116 652 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses21/09/2023 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses13/10/2017 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses24/06/2015 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Romans-Sur-Isere

9 Place Jules Nadi 26100 Romans-Sur-Isere

328 116 652 00020 · En activité

Créé le 20/02/2015

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
    Détail de la publication

    Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Détail de la publication

    Modification de l'activité. Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Détail de la publication

    Nouveau siège.

    Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.