Profil entreprise · Sources publiques

GAEC DE LA PETITE MARNE

328 752 357 · Poligny · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 42 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/1984. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Certifié agriculture biologique Opérateur engagé et contrôlé. Agence Bio

Lecture automatique des données disponibles au 09/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC DE LA PETITE MARNE
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
328 752 357
SIRET du siège
328 752 357 00017
TVA intracommunautaire
FR77328752357
Immatriculation
01/01/1984
Activité (code NAF)
01.21Z
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Zac Grimont Sud La Petite Marne 39800 Poligny

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 12/07/2022 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 31/03/2000 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 27/06/1997 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 18/07/1996 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 328 752 357 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Poligny

Zac Grimont Sud La Petite Marne 39800 Poligny

328 752 357 00017 · En activité

Créé le 01/01/1984

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales

Aucune publication n’a été retournée par le BODACC pour cette recherche.