Profil entreprise · Sources publiques
GAEC DES CHARMILLES
341 741 221 · Gommeville · En activité
Lecture des informations publiques disponibles
- 39 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 13/05/1987. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- GAEC DES CHARMILLES
- Nature juridique (INSEE)
- 6533
- SIREN
- 341 741 221
- SIRET du siège
- 341 741 221 00012
- TVA intracommunautaire
- FR23341741221
- Immatriculation
- 13/05/1987
- Activité (code NAF)
- 01.50Z
- Établissements
- 1 dont 1 ouverts
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
- Siège
- 21400 Gommeville
Données financières communiquées
Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.
Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/05/2014 Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/01/2012 Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/01/2012 Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/01/2012 Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 25/05/2009 Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Statuts mis à jour · Divers · Procès-verbal d'assemblée · Divers · Divers · Divers · Divers · Statuts mis à jour · Acte sous seing privéINPI · déposé le 26/10/2004Voir les 1 autres documents INPI
Acte déposé au RNEINPI · déposé le 16/11/1993Établissements
Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.
Gommeville
21400 Gommeville
341 741 221 00012 · En activitéCréé le 13/05/1987
Annonces légales (4)
-
Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique
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Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration
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Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration
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Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration
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Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.