Profil entreprise · Sources publiques

SCI CLOS DU ROY

349 119 818 · Mercurey · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts12 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 37 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 04/01/1989. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI CLOS DU ROY
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
349 119 818
SIRET du siège
349 119 818 00020
Immatriculation
04/01/1989
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
2 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
16 Rue De Chamirey 71640 Mercurey

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Liste des sièges sociaux antérieursINPI · déposé le 11/02/2019 PDFDivers · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/10/2002 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 349 119 818 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses19/02/2019 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses19/02/2019 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses19/02/2019 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Mercurey

16 Rue De Chamirey 71640 Mercurey

349 119 818 00020 · En activité

Créé le 01/01/2019

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la date de début d'activité, transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.