Profil entreprise · Sources publiques

GAEC RECONNU DU CHATEAU D'ORNANS

378 268 304 · Ornans · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts12 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 36 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/05/1990. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Certifié agriculture biologique Opérateur engagé et contrôlé. Agence Bio

Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC RECONNU DU CHATEAU D'ORNANS
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
378 268 304
SIRET du siège
378 268 304 00029
TVA intracommunautaire
FR81378268304
Immatriculation
01/05/1990
Activité (code NAF)
01.41Z
Établissements
2 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
4 Rle Des Fermes 25290 Ornans

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 11/08/2022 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · DiversINPI · déposé le 31/10/2002 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 378 268 304 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Ornans

4 Rle Des Fermes 25290 Ornans

378 268 304 00029 · En activité

Créé le 01/09/2002

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Annonces légales

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