Profil entreprise · Sources publiques

GAEC DES SAPINS

378 566 152 · Dorans · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts13 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 36 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/06/1990. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC DES SAPINS
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
378 566 152
SIRET du siège
378 566 152 00039
TVA intracommunautaire
FR61378566152
Immatriculation
01/06/1990
Activité (code NAF)
01.50Z
Établissements
3 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
11 B Rue Des Sapins 90400 Dorans

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 18/07/2022 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 07/11/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 07/11/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 07/11/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Acte notariéINPI · déposé le 19/06/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Acte notariéINPI · déposé le 19/06/2012
Voir les 13 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Acte notariéINPI · déposé le 19/06/2012 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 05/04/2007 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 31/03/1993 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 378 566 152 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses15/11/2023 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses16/11/2016 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses01/07/2012 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Dorans

11 B Rue Des Sapins 90400 Dorans

378 566 152 00039 · En activité

Créé le 01/04/2024

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social

    Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.