Profil entreprise · Sources publiques

SCI L'OUSTALET

380 009 829 · Villeneuve-Loubet · Entreprise de taille intermédiaire · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts24 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 35 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 05/11/1990. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 22/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI L'OUSTALET
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
380 009 829
SIRET du siège
380 009 829 00033
TVA intracommunautaire
FR42380009829
Immatriculation
05/11/1990
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
4 dont 2 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Rd 6007 1058 Rte Departementale 06270 Villeneuve-Loubet

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/01/2023 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé · Statuts mis à jour · Liste des sièges sociaux antérieursINPI · déposé le 24/04/2017 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée généraleINPI · déposé le 15/06/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/09/2014 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/09/2014 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 380 009 829 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISImmatriculations07/05/2017 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses22/06/2016 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses18/09/2014 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Villeneuve-Loubet

Rd 6007 1058 Rte Departementale 06270 Villeneuve-Loubet

380 009 829 00033 · En activité

Créé le 04/04/2017

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Immatriculations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
    Détail de la publication

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
    Détail de la publication

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.