Profil entreprise · Sources publiques

DU PETIT SIMANDRE

380 459 297 · Simandre-Sur-Suran · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20243 à 5 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 35 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/1991. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 01/11/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
DU PETIT SIMANDRE
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
380 459 297
SIRET du siège
380 459 297 00012
TVA intracommunautaire
FR49380459297
Immatriculation
01/01/1991
Activité (code NAF)
01.41Z
Effectif
3 à 5 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
28/05/2026
Siège
Banchin 1051 Route De Grand Corent 01250 Simandre-Sur-Suran

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 15/04/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 15/04/2026 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Acte sous seing privéINPI · déposé le 04/03/2019 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 11/08/2009 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 11/08/2009 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 11/08/2009
Voir les 4 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/03/2006 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/02/2003 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/12/1999 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 15/11/1993
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 380 459 297 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISCréations07/03/2019 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Simandre-Sur-Suran

Banchin 1051 Route De Grand Corent 01250 Simandre-Sur-Suran

380 459 297 00012 · En activité

Créé le 01/01/1991

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (1)

  1. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la dénomination, transformation d'un GAEC.

    Publication officielle ↗

Les 1 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.