Profil entreprise · Sources publiques

SCEA DE LA GOUTTE ORION

380 773 903 · Aillevillers-Et-Lyaumont · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20243 à 5 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 35 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 14/01/1991. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 09/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCEA DE LA GOUTTE ORION
Nature juridique (INSEE)
6597
SIREN
380 773 903
SIRET du siège
380 773 903 00014
TVA intracommunautaire
FR57380773903
Immatriculation
14/01/1991
Activité (code NAF)
01.41Z
Effectif
3 à 5 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Ld La Goutte Orion 70320 Aillevillers-Et-Lyaumont

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFDécision(s) de l'associé unique · Statuts mis à jour · Décision(s) de l'associé uniqueINPI · déposé le 02/01/2023 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Statuts mis à jour · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Acte sous seing privéINPI · déposé le 18/08/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Statuts mis à jour · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Acte sous seing privéINPI · déposé le 18/08/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privé · Statuts mis à jour · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé uniqueINPI · déposé le 18/08/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Statuts mis à jour · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Acte sous seing privéINPI · déposé le 18/08/2021 PDFDécision(s)INPI · déposé le 07/07/2021
Voir les 9 autres documents INPI PDFAvis de nantissement de parts de société civileINPI · déposé le 24/05/2013 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 17/07/2009 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 17/07/2009 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 29/06/2009 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 15/11/2007 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 01/01/2002 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 06/02/2001 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 380 773 903 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses04/12/2024 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses11/01/2023 · Lire l’annonce officielle AVISCréations25/08/2021 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Aillevillers-Et-Lyaumont

Ld La Goutte Orion 70320 Aillevillers-Et-Lyaumont

380 773 903 00014 · En activité

Créé le 14/01/1991

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'activité.

    Publication officielle ↗
  3. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la dénomination, transformation d'un GAEC.

    Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.