Profil entreprise · Sources publiques

SCEA DE LA FONTAINE

388 631 889 · Beaumont-Sur-Grosne · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 34 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 22/09/1992. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCEA DE LA FONTAINE
Nature juridique (INSEE)
6597
SIREN
388 631 889
SIRET du siège
388 631 889 00010
TVA intracommunautaire
FR0K388631889
Immatriculation
22/09/1992
Activité (code NAF)
01.11Z
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
9 Rue De La Fontaine 71240 Beaumont-Sur-Grosne

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFDivers · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 05/03/2004 PDFProcès-verbal d'assemblée · DiversINPI · déposé le 31/05/2003 PDFDivers · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 29/04/2003 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · DiversINPI · déposé le 03/06/1996 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
Voir les 4 autres documents INPI PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 388 631 889 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses18/06/2024 · Lire l’annonce officielle AVISCréations12/03/2024 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Beaumont-Sur-Grosne

9 Rue De La Fontaine 71240 Beaumont-Sur-Grosne

388 631 889 00010 · En activité

Créé le 22/09/1992

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (2)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital.

    Publication officielle ↗
  2. Créations Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la dénomination, transformation d'un GAEC.

    Publication officielle ↗

Les 2 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.