Profil entreprise · Sources publiques

SCEA DE PROMONTVAL

390 219 624 · Montsuzain · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20246 à 9 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 34 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/04/1992. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 05/11/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCEA DE PROMONTVAL
Nature juridique (INSEE)
6597
SIREN
390 219 624
SIRET du siège
390 219 624 00017
TVA intracommunautaire
FR28390219624
Immatriculation
01/04/1992
Activité (code NAF)
01.46Z
Effectif
6 à 9 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Ferme De Montardoise 10150 Montsuzain

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 22/02/2024 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 16/09/2013 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privéINPI · déposé le 15/04/2011 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privéINPI · déposé le 15/04/2011 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privéINPI · déposé le 15/04/2011 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privéINPI · déposé le 15/04/2011
Voir les 8 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 09/03/2005 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 02/05/2001 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 14/12/2000 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 02/08/1999 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 10/03/1998 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 27/02/1996 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 15/12/1995 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 17/02/1993
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 390 219 624 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses25/02/2024 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses25/09/2013 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Montsuzain

Ferme De Montardoise 10150 Montsuzain

390 219 624 00017 · En activité

Créé le 01/04/1992

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (2)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital

    Publication officielle ↗

Les 2 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.