Profil entreprise · Sources publiques

GAEC LES VERSANTS DE LA ROCHE

390 943 504 · La Roche-Morey · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 33 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/1993. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC LES VERSANTS DE LA ROCHE
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
390 943 504
SIRET du siège
390 943 504 00014
TVA intracommunautaire
FR32390943504
Immatriculation
01/01/1993
Activité (code NAF)
01.41Z
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Saint Julien 24 Rue Des Vignerons 70120 La Roche-Morey

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 22/03/2018 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 04/01/2012 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 04/01/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 09/05/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 09/05/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 29/01/2010
Voir les 7 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 29/01/2010 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 01/12/2009 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 07/01/2005 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 08/01/2004 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 09/06/2000 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 20/05/1994 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 04/05/1993
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 390 943 504 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses25/05/2011 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses16/02/2010 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses05/01/2010 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

La Roche-Morey

Saint Julien 24 Rue Des Vignerons 70120 La Roche-Morey

390 943 504 00014 · En activité

Créé le 01/01/1993

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'adresse du siège, la forme juridique

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration, le capital

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.