Profil entreprise · Sources publiques

SCI B A P

393 027 347 · Besancon · Cessée

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts02 établissements au total

À vérifier avant d'aller plus loin

  • Établissement cessé L'INSEE ne considère plus cette entreprise comme active depuis le 05/11/2021. INSEE Sirene
  • Radiation publiée Annonce du 16/12/2021. BODACC
  • 32 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 18/10/1993. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 13/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI B A P
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
393 027 347
SIRET du siège
393 027 347 00029
Immatriculation
18/10/1993
Cessation
05/11/2021
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
2
Mise à jour INSEE
22/03/2024
Siège
8 Rue Madeleine Bres 25000 Besancon

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Comptes de clôture de la liquidation · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 14/12/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Comptes de clôture de la liquidation · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 14/12/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Statuts mis à jour · Divers · Divers · Statuts mis à jour · Acte sous seing privé · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 17/06/2003 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/12/1999 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privéINPI · déposé le 20/07/1998 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 393 027 347 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses16/12/2021 · Lire l’annonce officielle AVISRadiations16/12/2021 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Besancon

8 Rue Madeleine Bres 25000 Besancon

393 027 347 00029 · Cessé

Créé le 15/11/1999

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (2)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

    Publication officielle ↗
  2. Radiations Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon Publication officielle ↗

Les 2 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.