Profil entreprise · Sources publiques

ELEVAGE LE PARTERRE

393 741 962 · Venisey · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20243 à 5 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts22 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 50 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 13/08/1976. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
ELEVAGE LE PARTERRE
Nature juridique (INSEE)
6598
SIREN
393 741 962
SIRET du siège
393 741 962 00020
TVA intracommunautaire
FR56393741962
Immatriculation
13/08/1976
Activité (code NAF)
01.50Z
Effectif
3 à 5 salariés (2024)
Établissements
2 dont 2 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Route De Montureux 70500 Venisey

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 08/10/2019 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/05/2018 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 03/02/2017 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 10/11/2014 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 29/03/2011 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 29/03/2011
Voir les 6 autres documents INPI PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 18/07/2007 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 23/12/2003 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 11/01/2002 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 18/03/1998 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 27/05/1997 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 07/02/1994
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 393 741 962 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISCréations16/10/2019 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Venisey

Route De Montureux 70500 Venisey

393 741 962 00020 · En activité

Créé le 08/03/2011

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (1)

  1. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
    Détail de la publication

    Transformation d'un GAEC

    Publication officielle ↗

Les 1 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.