Profil entreprise · Sources publiques

SCEA DU BAYLAN

394 402 689 · Lannes · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20243 à 5 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts22 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 32 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/03/1994. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCEA DU BAYLAN
Nature juridique (INSEE)
6597
SIREN
394 402 689
SIRET du siège
394 402 689 00019
TVA intracommunautaire
FR42394402689
Immatriculation
01/03/1994
Activité (code NAF)
01.11Z
Effectif
3 à 5 salariés (2024)
Établissements
2 dont 2 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Alies 2077 Route De Villeneuve 47170 Lannes

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 07/12/2021 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 19/04/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/07/2013 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 29/08/2011 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 29/08/2011 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/02/2009
Voir les 6 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 26/01/2005 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/03/2001 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 11/09/1997 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privéINPI · déposé le 24/03/1994 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 394 402 689 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses23/05/2025 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses21/12/2021 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses05/05/2021 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Lannes

Alies 2077 Route De Villeneuve 47170 Lannes

394 402 689 00019 · En activité

Créé le 01/03/1994

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration, le capital.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'activité.

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, transfert du siège social.

    Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.