Profil entreprise · Sources publiques
EARL DU BREUIL
399 409 291 · Lathus Saint Remy · En activité
Lecture des informations publiques disponibles
- 31 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/12/1994. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
Lecture automatique des données disponibles au 16/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- EARL DU BREUIL
- Nature juridique (INSEE)
- 6598
- SIREN
- 399 409 291
- SIRET du siège
- 399 409 291 00016
- TVA intracommunautaire
- FR77399409291
- Immatriculation
- 01/12/1994
- Activité (code NAF)
- 01.42Z
- Effectif
- 1 ou 2 salariés (2024)
- Établissements
- 1 dont 1 ouverts
- Conventions collectives (IDCC)
- 7024
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
- Siège
- Le Breuil 86390 Lathus Saint Remy
Données financières communiquées
Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.
Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 29/12/2011 Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 29/12/2011 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 07/01/2009 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 22/12/2005 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 21/08/2000 Statuts constitutifsINPI · déposé le 29/12/1994 Avis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique Dossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises Actes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 399 409 291 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès Modifications diverses06/01/2012 · Lire l’annonce officielle Créations13/02/2009 · Lire l’annonce officielleÉtablissements
Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.
Lathus Saint Remy
Le Breuil 86390 Lathus Saint Remy
399 409 291 00016 · En activitéCréé le 01/12/1994
Annonces légales (2)
-
Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification de représentant.
-
Créations
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS Publication officielle ↗
Détail de la publication
Transformation du GAEC en EARL
Les 2 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).
Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.