Profil entreprise · Sources publiques

GAEC BROUSSE

399 559 921 · Merinchal · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 31 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/1995. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 15/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC BROUSSE
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
399 559 921
SIRET du siège
399 559 921 00016
TVA intracommunautaire
FR44399559921
Immatriculation
01/01/1995
Activité (code NAF)
01.41Z
Établissements
1 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
La Chassagne 23420 Merinchal

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/10/2015 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/12/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/05/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/05/2011 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 31/05/2001 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 24/12/1999
Voir les 1 autres documents INPI PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 19/01/1995
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 399 559 921 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès

Établissements

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Siège social

Merinchal

La Chassagne 23420 Merinchal

399 559 921 00016 · En activité

Créé le 01/01/1995

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