Profil entreprise · Sources publiques
GAEC DE LA COMBE DES CIVES
402 250 526 · Chapelle-Des-Bois · En activité
Lecture des informations publiques disponibles
- 56 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/04/1970. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
- Certifié agriculture biologique Opérateur engagé et contrôlé. Agence Bio
Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- GAEC DE LA COMBE DES CIVES
- Nature juridique (INSEE)
- 6533
- SIREN
- 402 250 526
- SIRET du siège
- 402 250 526 00033
- TVA intracommunautaire
- FR04402250526
- Immatriculation
- 01/04/1970
- Activité (code NAF)
- 01.41Z
- Effectif
- 1 ou 2 salariés (2024)
- Établissements
- 3 dont 1 ouverts
- Conventions collectives (IDCC)
- 7024
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
- Siège
- 24 Combe Des Cives 25240 Chapelle-Des-Bois
Données financières communiquées
Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.
Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · DiversINPI · déposé le 27/10/2003 Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · Divers · Divers · Divers · DiversINPI · déposé le 31/07/2000 Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · Divers · DiversINPI · déposé le 02/05/2000 Acte déposé au RNEINPI · déposé le — Acte déposé au RNEINPI · déposé le — Avis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique Dossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises Actes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 402 250 526 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accèsÉtablissements
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Chapelle-Des-Bois
24 Combe Des Cives 25240 Chapelle-Des-Bois
402 250 526 00033 · En activitéCréé le 01/07/2024
Annonces légales
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