Profil entreprise · Sources publiques

SCEA BOURNISSAC

402 291 298 · Noves · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20243 à 5 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 31 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/07/1995. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Certifié agriculture biologique Opérateur engagé et contrôlé. Agence Bio

Lecture automatique des données disponibles au 09/11/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCEA BOURNISSAC
Nature juridique (INSEE)
6597
SIREN
402 291 298
SIRET du siège
402 291 298 00014
TVA intracommunautaire
FR03402291298
Immatriculation
01/07/1995
Activité (code NAF)
01.24Z
Effectif
3 à 5 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Domaine De Bournissac Palud De Noves 13550 Noves

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/12/2000 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 12/09/1995 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 402 291 298 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses22/10/2024 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Noves

Domaine De Bournissac Palud De Noves 13550 Noves

402 291 298 00014 · En activité

Créé le 01/07/1995

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (1)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗

Les 1 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.