Profil entreprise · Sources publiques

QUALIFORM

403 010 663 · Oyonnax · PME · En activité

Chiffre d’affaires · 202514,4 M€Dernier exercice communiqué
Résultat net · 2025-863 k€Comptes individuels publics
Effectif · 202450 à 99 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts23 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 30 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 02/11/1995. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Comptes déposés Dernier dépôt publié le 27/08/2026. BODACC

Lecture automatique des données disponibles au 09/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
QUALIFORM
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN
403 010 663
SIRET du siège
403 010 663 00025
TVA intracommunautaire
FR42403010663
Immatriculation
02/11/1995
Activité (code NAF)
22.22Z
Effectif
50 à 99 salariés (2024)
Établissements
3 dont 2 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
0292
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Parc Indust Ouest Veyziat Route D'Arfontaine 01100 Oyonnax

Comptes individuels publiés

Chiffre d’affaires
0 €
2022
0 €
2023
0 €
2024
14,4 M€
2025
Résultat net
0 €
2022
0 €
2023
0 €
2024
-863 k€
2025
ExerciceChiffre d'affairesRésultat netSource
2025 14,4 M€ -863 k€ INPI
2024 0 € 0 € INPI
2023 0 € 0 € INPI
2022 0 € 0 € INPI

Comptes individuels complets, non confidentiels, en euros, issus de l’INPI. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence n'est pas un signal en soi.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFComptes annuels · 2025-12-31INPI · déposé le 28/07/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 04/12/2025 PDFComptes annuels · 2024-12-31INPI · déposé le 13/10/2025 PDFComptes annuels · 2023-12-31INPI · déposé le 18/10/2024 PDFComptes annuels · 2022-12-31INPI · déposé le 20/12/2023 PDFComptes annuels · 2021-12-31INPI · déposé le 27/07/2022
Voir les 34 autres documents INPI PDFComptes annuels · 2020-12-31INPI · déposé le 21/07/2021 PDFComptes annuels · 2019-12-31INPI · déposé le 03/09/2020 PDFComptes annuels · 2018-12-31INPI · déposé le 30/08/2019 PDFDécision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/08/2018 PDFComptes annuels · 2017-12-31INPI · déposé le 30/07/2018 PDFComptes annuels · 2016-12-31INPI · déposé le 31/08/2017 PDFDécision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) du président · Décision(s) du président · Statuts mis à jourINPI · déposé le 16/03/2016 PDFDécision(s)INPI · déposé le 04/01/2016 PDFDécision(s)INPI · déposé le 11/02/2015 PDFDécision(s)INPI · déposé le 11/02/2015 PDFExtrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/01/2015 PDFExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireINPI · déposé le 15/05/2013 PDFExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Rapport spécial du commissaire aux comptes · Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 24/05/2012 PDFExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Rapport spécial du commissaire aux comptes · Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 24/05/2012 PDFExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Rapport spécial du commissaire aux comptes · Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 24/05/2012 PDFDiversINPI · déposé le 21/06/2011 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 06/05/2010 PDFRapport du commissaire aux comptes · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 12/06/2009 PDFExtrait de procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 02/12/2008 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 10/10/2005 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 27/08/2003 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 13/09/2002 PDFProcès-verbal d'assemblée · Divers · Procès-verbal du conseil d'administration · Rapport du commissaire aux comptes · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/04/2002 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · DiversINPI · déposé le 03/07/2001 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 12/09/2000 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 12/09/2000 PDFProcès-verbal d'assemblée · Rapport du commissaire aux comptes · Divers · Divers · Procès-verbal du conseil d'administration · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Divers · Statuts mis à jourINPI · déposé le 26/03/1998 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Divers · Divers · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 14/11/1996 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 28/08/1996 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Statuts mis à jour · Liste des sièges sociaux antérieursINPI · déposé le 26/08/1996 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · Déclaration de conformité · DiversINPI · déposé le 16/04/1996 PDFRapport du commissaire aux apportsINPI · déposé le 19/12/1995 PDFAttestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Divers · Acte sous seing privé · Procès-verbal du conseil d'administration · Divers · DiversINPI · déposé le 27/11/1995 PDFDivers · Divers · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Divers · Acte sous seing privé · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 27/11/1995
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 403 010 663 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISDépôts des comptes27/08/2026 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses24/02/2026 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes16/10/2025 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes22/10/2024 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes22/12/2023 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Oyonnax

Parc Indust Ouest Veyziat Route D'Arfontaine 01100 Oyonnax

403 010 663 00025 · En activité

Créé le 01/05/1996

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Annonces légales (27)

  1. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
    Détail de la publication

    2025-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Détail de la publication

    Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
    Détail de la publication

    2024-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  4. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
    Détail de la publication

    2023-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  5. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
    Détail de la publication

    2022-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  6. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
    Détail de la publication

    2021-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  7. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2020-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  8. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2019-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
Voir les 19 publications précédentes
  1. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2018-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  2. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2017-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2016-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  4. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2015-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  5. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital

    Publication officielle ↗
  6. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  7. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2014-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  8. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  9. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital

    Publication officielle ↗
  10. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2013-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  11. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2012-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  12. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2011-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  13. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  14. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2010-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  15. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2009-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  16. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2008-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  17. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2007-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  18. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    2006-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  19. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗

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Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.