Profil entreprise · Sources publiques

EARL DU MAS DE L AQUEDUC

403 369 648 · Saint Martin De Crau · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 202410 à 19 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 30 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/12/1995. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Certifié agriculture biologique Opérateur engagé et contrôlé. Agence Bio

Lecture automatique des données disponibles au 09/11/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
EARL DU MAS DE L AQUEDUC
Nature juridique (INSEE)
6598
SIREN
403 369 648
SIRET du siège
403 369 648 00015
TVA intracommunautaire
FR06403369648
Immatriculation
01/12/1995
Activité (code NAF)
01.11Z
Effectif
10 à 19 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Rte De Vergiere L Aqueduc 13310 Saint Martin De Crau

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 03/11/2015 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/06/2013 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/03/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/03/2011 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 04/03/2011 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 04/09/2006
Voir les 1 autres documents INPI PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 25/01/1996
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 403 369 648 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses18/11/2015 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses17/03/2011 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Saint Martin De Crau

Rte De Vergiere L Aqueduc 13310 Saint Martin De Crau

403 369 648 00015 · En activité

Créé le 01/12/1995

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (2)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le nom commercial, l'administration

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗

Les 2 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.