Profil entreprise · Sources publiques

RCA

403 391 873 · Froideconche · PME · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts25 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 30 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/1996. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
RCA
Nature juridique (INSEE)
6599
SIREN
403 391 873
SIRET du siège
403 391 873 00045
TVA intracommunautaire
FR42403391873
Immatriculation
01/01/1996
Activité (code NAF)
69.20Z
Établissements
5 dont 2 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
37 B Avenue De La Vallee Du Breuchin 70300 Froideconche

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 17/03/2015 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 25/05/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 05/03/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 05/03/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 13/02/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 13/02/2012
Voir les 13 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 07/01/2011 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Acte sous seing privéINPI · déposé le 27/04/2009 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 27/08/2008 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 01/08/2008 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 23/05/2008 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 11/12/2007 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 22/06/2006 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 05/02/2004 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 09/12/2003 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 14/11/2003 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 01/01/2003 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 01/01/2000 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 01/01/1960
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 403 391 873 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses21/03/2012 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses29/02/2012 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses19/01/2011 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses20/05/2009 · Lire l’annonce officielle AVISVentes et cessions16/10/2008 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Froideconche

37 B Avenue De La Vallee Du Breuchin 70300 Froideconche

403 391 873 00045 · En activité

Créé le 01/06/2006

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (7)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'activité, la dénomination

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  5. Ventes et cessions Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
    Détail de la publication

    augmentation du capital qui passe de 500 euros à 550 000 euros suite à apport en nature, date d'effet : 30/06/2008

    Publication officielle ↗
  6. Ventes et cessions Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
    Détail de la publication

    exploitation directe, augmentation du capital qui passe de 500 euros à 800 000 euros suite à apport en nature, date d'effet: 30/06/2008

    Publication officielle ↗
  7. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
    Détail de la publication

    modification survenue sur la forme, ancienne : S.A.R.L. ; date d'effet : 30/06/2008

    Publication officielle ↗

Les 7 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.