Profil entreprise · Sources publiques

EARL DES NOISETTES

403 939 069 · La Latette · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20240 salariéTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 30 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/1996. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 12/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
EARL DES NOISETTES
Nature juridique (INSEE)
6598
SIREN
403 939 069
SIRET du siège
403 939 069 00015
TVA intracommunautaire
FR02403939069
Immatriculation
01/01/1996
Activité (code NAF)
01.41Z
Effectif
0 salarié (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
2 Rue De La Source 39250 La Latette

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/07/2013 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/09/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/09/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/09/2010 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 12/05/2006 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 06/01/2006
Voir les 3 autres documents INPI PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 15/02/2002 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 13/11/2001 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 06/02/1996
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 403 939 069 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses24/07/2013 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses23/09/2010 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

La Latette

2 Rue De La Source 39250 La Latette

403 939 069 00015 · En activité

Créé le 01/01/1996

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (2)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
    Détail de la publication

    Modification du capital.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
    Détail de la publication

    Modification du capital. Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗

Les 2 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.