Profil entreprise · Sources publiques

GAEC DE LA MONTEE

405 332 958 · Betaucourt · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 30 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/04/1996. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC DE LA MONTEE
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
405 332 958
SIRET du siège
405 332 958 00017
TVA intracommunautaire
FR96405332958
Immatriculation
01/04/1996
Activité (code NAF)
01.41Z
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
18 Rue De Jonvelle 70500 Betaucourt

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 04/06/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 04/06/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 04/06/2026 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 31/05/2016 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 31/05/2016 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 16/05/2000
Voir les 4 autres documents INPI PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 05/04/2000 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 15/03/1999 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 16/07/1996 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 07/06/1996
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 405 332 958 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses10/06/2016 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Betaucourt

18 Rue De Jonvelle 70500 Betaucourt

405 332 958 00017 · En activité

Créé le 01/04/1996

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Annonces légales (1)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège, la forme juridique, l'administration

    Publication officielle ↗

Les 1 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.