Profil entreprise · Sources publiques

GAEC TOURNIER

408 278 950 · Ruffey-Les-Beaune · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 49 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 25/03/1977. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 13/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC TOURNIER
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
408 278 950
SIRET du siège
408 278 950 00014
TVA intracommunautaire
FR14408278950
Immatriculation
25/03/1977
Activité (code NAF)
01.50Z
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Mr Tournier Louis 21200 Ruffey-Les-Beaune

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 03/05/2021 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/12/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/02/2018 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 12/11/2015 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 31/01/2013 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/09/2012
Voir les 3 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/09/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/09/2012 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 22/10/2002
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 408 278 950 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses27/11/2015 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses14/02/2013 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Ruffey-Les-Beaune

Mr Tournier Louis 21200 Ruffey-Les-Beaune

408 278 950 00014 · En activité

Créé le 25/03/1977

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (2)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗

Les 2 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.