Profil entreprise · Sources publiques
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GRAND CHAMP (GAEC)
408 509 842 · Malans · En activité
Lecture des informations publiques disponibles
- 30 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/07/1996. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
Lecture automatique des données disponibles au 15/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GRAND CHAMP
- Sigle
- GAEC
- Nature juridique (INSEE)
- 6533
- SIREN
- 408 509 842
- SIRET du siège
- 408 509 842 00030
- TVA intracommunautaire
- FR13408509842
- Immatriculation
- 01/07/1996
- Activité (code NAF)
- 01.41Z
- Effectif
- 1 ou 2 salariés (2024)
- Établissements
- 3 dont 1 ouverts
- Conventions collectives (IDCC)
- 7024
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
- Siège
- 17 Rue Du Moulin 25330 Malans
Données financières communiquées
Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.
Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 22/12/2017 Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 16/01/2015 Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 21/01/2008 Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · DiversINPI · déposé le 19/08/1998 Acte sous seing privé · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 01/08/1996 Avis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique Dossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises Actes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 408 509 842 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès Créations20/02/2008 · Lire l’annonce officielleÉtablissements
Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.
Malans
17 Rue Du Moulin 25330 Malans
408 509 842 00030 · En activitéCréé le 01/12/2017
Annonces légales (1)
-
Créations
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON Publication officielle ↗
Détail de la publication
Transformation d'un GAEC
Les 1 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).
Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.