Profil entreprise · Sources publiques
ROYALTY
409 142 981 · Paris · PME · En activité
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- 30 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 27/09/1996. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
- Comptes déposés Dernier dépôt publié le 23/09/2026. BODACC
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Informations juridiques
- Dénomination
- ROYALTY
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- SIREN
- 409 142 981
- SIRET du siège
- 409 142 981 00052
- TVA intracommunautaire
- FR73409142981
- Immatriculation
- 27/09/1996
- Activité (code NAF)
- 56.10A
- Effectif
- 50 à 99 salariés (2024)
- Établissements
- 5 dont 1 ouverts
- Conventions collectives (IDCC)
- 1979
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
- Siège
- 35 Avenue Des Champs Elysees 75008 Paris
Comptes individuels publiés
| Exercice | Chiffre d'affaires | Résultat net | Source |
|---|---|---|---|
| 2024 | 6,23 M€ | 373 k€ | INPI |
| 2023 | 6,61 M€ | 587 k€ | INPI |
| 2022 | 5,7 M€ | 527 k€ | INPI |
| 2021 | 2,12 M€ | 565 k€ | INPI |
| 2019 | 5,1 M€ | 454 k€ | INPI |
| 2018 | 5,13 M€ | 400 k€ | INPI |
Comptes individuels complets, non confidentiels, en euros, issus de l’INPI. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence n'est pas un signal en soi.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Comptes annuels · 2022-09-30INPI · déposé le 01/09/2026 Comptes annuels · 2023-09-30INPI · déposé le 01/09/2026 Comptes annuels · 2024-09-30INPI · déposé le 01/09/2026 Extrait de procès-verbal · Statuts mis à jour · Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 22/07/2022 OrdonnanceINPI · déposé le 01/03/2022 Extrait de procès-verbal · Extrait de procès-verbal · Extrait de procès-verbal · Extrait de procès-verbal · Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 12/01/2022Voir les 33 autres documents INPI
Extrait de procès-verbal · Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 12/04/2021 Comptes annuels · 2019-09-30INPI · déposé le 28/07/2020 Comptes annuels · 2018-09-30INPI · déposé le 31/07/2019 Procès-verbal du conseil de surveillance · Procès-verbal du conseil de surveillance · Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 07/05/2019 Comptes annuels · 2017-09-30INPI · déposé le 05/04/2019 OrdonnanceINPI · déposé le 02/04/2019 Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 16/05/2017 Comptes annuels · 2016-09-30INPI · déposé le 12/04/2017 Comptes annuels · 2012-09-30INPI · déposé le 06/01/2017 Comptes annuels · 2013-09-30INPI · déposé le 03/01/2017 Comptes annuels · 2014-09-30INPI · déposé le 03/01/2017 Comptes annuels · 2011-09-30INPI · déposé le 02/01/2017 Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 24/06/2016 Ordonnance · OrdonnanceINPI · déposé le 29/03/2016 Procès-verbal du conseil de surveillance · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal du conseil de surveillanceINPI · déposé le 24/12/2015 Procès-verbal du conseil de surveillance · Procès-verbal du conseil de surveillanceINPI · déposé le 24/12/2015 Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 03/01/2013 Extrait de procès-verbal · Statuts mis à jourINPI · déposé le 07/04/2008 Extrait de procès-verbal · Statuts mis à jourINPI · déposé le 05/07/2004 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal du conseil de surveillance · Procès-verbal du conseil de surveillance · Procès-verbal du conseil de surveillance · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/10/2003 Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 14/08/2003 Rapport du commissaire à la transformationINPI · déposé le 18/07/2003 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/04/2003 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Déclaration de conformité · Traité · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 10/02/2003 Rapport du commissaire aux apportsINPI · déposé le 20/12/2002 OrdonnanceINPI · déposé le 16/12/2002 TraitéINPI · déposé le 12/12/2002 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/02/2002 Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 07/05/2001 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 02/03/1999 Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 03/08/1998 Extrait de procès-verbal · Statuts mis à jourINPI · déposé le 30/04/1998 Statuts constitutifsINPI · déposé le 07/10/1996Établissements
Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.
Paris
35 Avenue Des Champs Elysees 75008 Paris
409 142 981 00052 · En activitéCréé le 30/12/2002
Annonces légales (25)
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2024-09-30 · Comptes annuels et rapports
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2007-12-31 · Comptes annuels et rapports
Les 25 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).
Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.