Profil entreprise · Sources publiques

SCI MOZART

409 336 542 · Bondues · PME · Cessée

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts04 établissements au total

Lecture partielle : annonces indisponibles

  • Établissement cessé L'INSEE ne considère plus cette entreprise comme active depuis le 31/10/2024. INSEE Sirene
  • 30 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 15/09/1996. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 22/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI MOZART
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
409 336 542
SIRET du siège
409 336 542 00041
Immatriculation
15/09/1996
Cessation
31/10/2024
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
4
Mise à jour INSEE
27/08/2025
Siège
494 Avenue Du General De Gaulle 59910 Bondues

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 30/10/2024 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 30/10/2024 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 30/10/2024 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 30/10/2024 PDFDécision(s) des associés · Décision(s) des associésINPI · déposé le 24/10/2024 PDFDécision(s) des associés · Statuts mis à jour · Acte sous seing privéINPI · déposé le 11/04/2024
Voir les 9 autres documents INPI PDFDécision(s) des associés · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 17/10/2023 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Acte sous seing privé · Liste des sièges sociaux antérieursINPI · déposé le 31/07/2020 PDFStatuts mis à jour · Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privé · Acte notariéINPI · déposé le 23/06/2020 PDFActe notarié · Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/06/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · Liste des sièges sociaux antérieursINPI · déposé le 17/05/2004 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 05/10/2001 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 05/10/2001 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 10/06/1999 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 11/10/1996
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 409 336 542 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès

Établissements

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Siège social

Bondues

494 Avenue Du General De Gaulle 59910 Bondues

409 336 542 00041 · Cessé

Créé le 07/05/2020

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Annonces légales

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