Profil entreprise · Sources publiques

SCI RAMSES

410 121 099 · La Chevillotte · PME · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts12 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 29 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 06/12/1996. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 14/11/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI RAMSES
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
410 121 099
SIRET du siège
410 121 099 00023
Immatriculation
06/12/1996
Activité (code NAF)
68.20B
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
2 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
1527
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Lieudit 5 Verdeline Le Chalet Domaine De La Chevillotte 25620 La Chevillotte

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 18/07/2018 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/03/2014 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/03/2014 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/03/2014 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/12/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/12/2011
Voir les 1 autres documents INPI PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 09/12/1996
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 410 121 099 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses03/08/2018 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

La Chevillotte

Lieudit 5 Verdeline Le Chalet Domaine De La Chevillotte 25620 La Chevillotte

410 121 099 00023 · En activité

Créé le 31/05/2018

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (1)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Publication officielle ↗

Les 1 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.