Profil entreprise · Sources publiques

DEMGY FRASNE

412 114 647 · Frasne · Entreprise de taille intermédiaire · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 202420 à 49 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts13 établissements au total

Informations à examiner dans leur contexte

  • 29 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 05/05/1997. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Dernier dépôt retrouvé ancien Dernier dépôt publié le 10/12/2016. Les données disponibles ne permettent pas de conclure à un défaut de dépôt. BODACC

Lecture automatique des données disponibles au 31/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
DEMGY FRASNE
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN
412 114 647
SIRET du siège
412 114 647 00032
TVA intracommunautaire
FR92412114647
Immatriculation
05/05/1997
Activité (code NAF)
22.29A
Effectif
20 à 49 salariés (2024)
Établissements
3 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
0292
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
26 Rue Du Lhotaud 25560 Frasne

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 04/08/2023 PDFDécision(s) du présidentINPI · déposé le 14/04/2023 PDFDécision(s) de l'associé unique · Statuts mis à jourINPI · déposé le 16/08/2021 PDFDécision(s) du présidentINPI · déposé le 16/12/2020 PDFDécision(s) du présidentINPI · déposé le 10/01/2020 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 16/11/2017
Voir les 11 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/10/2017 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 11/10/2017 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 01/06/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 10/10/2013 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 18/01/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 12/12/2007 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · DiversINPI · déposé le 15/11/2001 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Divers · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/07/1999 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 12/02/1999 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 27/04/1998 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 20/05/1997
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 412 114 647 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses08/08/2023 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses18/04/2023 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses18/08/2021 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses20/12/2020 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses14/01/2020 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Frasne

26 Rue Du Lhotaud 25560 Frasne

412 114 647 00032 · En activité

Créé le 19/06/2013

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (19)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  5. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  6. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  7. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    Publication officielle ↗
  8. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2015-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
Voir les 11 publications précédentes
  1. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2014-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  2. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2013-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2012-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Publication officielle ↗
  5. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2011-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  6. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  7. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2010-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  8. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2009-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  9. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2008-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  10. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2007-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  11. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital

    Publication officielle ↗

Les 19 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.