Profil entreprise · Sources publiques

SCEA DU BAS MARAIS

414 443 291 · Teurtheville-Hague · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20243 à 5 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts12 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 28 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 05/11/1997. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 13/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCEA DU BAS MARAIS
Nature juridique (INSEE)
6597
SIREN
414 443 291
SIRET du siège
414 443 291 00029
TVA intracommunautaire
FR84414443291
Immatriculation
05/11/1997
Activité (code NAF)
01.41Z
Effectif
3 à 5 salariés (2024)
Établissements
2 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
1 Le Bas Marais 50690 Teurtheville-Hague

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 26/08/2025 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 26/08/2025 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 07/08/2025 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 07/08/2025 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 25/01/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 25/01/2016
Voir les 10 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/02/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/02/2012 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/02/2009 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 07/10/2008 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 10/12/2007 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privéINPI · déposé le 10/12/2007 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 14/11/1997 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 414 443 291 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISCréations21/08/2025 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Teurtheville-Hague

1 Le Bas Marais 50690 Teurtheville-Hague

414 443 291 00029 · En activité

Créé le 01/12/2011

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (1)

  1. Créations Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la dénomination, le capital, transformation d'un GAEC.

    Publication officielle ↗

Les 1 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.