Profil entreprise · Sources publiques

GAEC DE LA CHARMEE

418 618 534 · Amancey · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts12 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 28 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/05/1998. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 12/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC DE LA CHARMEE
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
418 618 534
SIRET du siège
418 618 534 00022
TVA intracommunautaire
FR09418618534
Immatriculation
01/05/1998
Activité (code NAF)
01.41Z
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
2 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
15 Che De Sur Roche 25330 Amancey

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 16/12/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/02/2021 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 28/07/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/02/2014 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/01/2014 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/12/2013
Voir les 7 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 01/09/2009 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 01/09/2009 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/02/2008 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 07/06/2007 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/10/2006 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · Divers · DiversINPI · déposé le 13/03/2003 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 30/04/1998
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 418 618 534 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès

Établissements

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Siège social

Amancey

15 Che De Sur Roche 25330 Amancey

418 618 534 00022 · En activité

Créé le 01/10/2013

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