Profil entreprise · Sources publiques

SCI DU MARAIS

441 318 813 · Villefranche-Sur-Saone · PME · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts13 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 24 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 21/02/2002. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 05/11/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI DU MARAIS
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
441 318 813
SIRET du siège
441 318 813 00033
TVA intracommunautaire
FR56441318813
Immatriculation
21/02/2002
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
3 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
218 Boulevard Henri Barbusse 69400 Villefranche-Sur-Saone

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Contrat d'apport · Convention · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · ActeINPI · déposé le 29/03/2022 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · ActeINPI · déposé le 03/03/2008 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale mixte · ActeINPI · déposé le 22/01/2008 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale mixteINPI · déposé le 03/09/2007 PDFActeINPI · déposé le 11/06/2002 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 441 318 813 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses07/04/2022 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses27/02/2008 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses24/02/2008 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Villefranche-Sur-Saone

218 Boulevard Henri Barbusse 69400 Villefranche-Sur-Saone

441 318 813 00033 · En activité

Créé le 01/01/2022

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
    Détail de la publication

    Nouveau siège.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
    Détail de la publication

    Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
    Détail de la publication

    modification survenue sur l'adresse du siège social

    Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.