Profil entreprise · Sources publiques

SCI BESANCON 16

441 932 589 · Louverne · Cessée

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts02 établissements au total

Lecture partielle : annonces indisponibles

  • Établissement cessé L'INSEE ne considère plus cette entreprise comme active depuis le 05/09/2021. INSEE Sirene
  • 24 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 18/04/2002. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 06/11/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI BESANCON 16
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
441 932 589
SIRET du siège
441 932 589 00027
Immatriculation
18/04/2002
Cessation
05/09/2021
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
2
Mise à jour INSEE
22/03/2024
Siège
Bd De La Communication 53950 Louverne

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFDécision(s) de l'associé uniqueINPI · déposé le 12/08/2021 PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 15/04/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 17/03/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée générale mixte · Procès-verbal d'assemblée générale mixte · Statuts mis à jourINPI · déposé le 26/03/2013 PDFActe notariéINPI · déposé le 16/05/2002 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 441 932 589 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès

Établissements

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Siège social

Louverne

Bd De La Communication 53950 Louverne

441 932 589 00027 · Cessé

Créé le 28/06/2011

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Annonces légales

Le BODACC ne répond pas pour le moment. Cela ne signifie pas que cette entreprise n’a aucune annonce.