Profil entreprise · Sources publiques

SCI ELMA

442 659 603 · Trevenans · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts13 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 24 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 21/06/2002. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 13/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI ELMA
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
442 659 603
SIRET du siège
442 659 603 00033
Immatriculation
21/06/2002
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
3 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
1 Allee Des Charmilles 90400 Trevenans

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Acte sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale mixte · Procès-verbal d'assemblée générale mixteINPI · déposé le 18/10/2021 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale mixte · Statuts mis à jourINPI · déposé le 05/02/2018 PDFProcès-verbal d'assemblée générale mixte · Procès-verbal d'assemblée générale mixte · Statuts mis à jour · Acte sous seing privéINPI · déposé le 24/09/2015 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 07/07/2008 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 11/07/2002 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 442 659 603 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses20/10/2021 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses13/02/2018 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses06/10/2015 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses21/09/2008 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Trevenans

1 Allee Des Charmilles 90400 Trevenans

442 659 603 00033 · En activité

Créé le 17/08/2015

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (4)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD
    Détail de la publication

    transfert du siège social et de l'établissement principal, ancienne adresse : 37, rue Es Combe Benoît, Roches-les-Blamont, date d'effet : 09/06/2008

    Publication officielle ↗

Les 4 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.