Profil entreprise · Sources publiques

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA TUILIERE

443 900 451 · Greoux-Les-Bains · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20246 à 9 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 79 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/06/1947. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA TUILIERE
Nature juridique (INSEE)
6599
SIREN
443 900 451
SIRET du siège
443 900 451 00016
TVA intracommunautaire
FR05443900451
Immatriculation
01/06/1947
Activité (code NAF)
01.24Z
Effectif
6 à 9 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Domaine De La Tuiliere 04800 Greoux-Les-Bains

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 09/12/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 05/04/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée générale mixte · Statuts mis à jourINPI · déposé le 13/08/2014 PDFActe notarié · Acte notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/10/2011 PDFActe notarié · Acte notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/10/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 31/05/2011
Voir les 14 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 31/05/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 14/03/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 14/03/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 15/12/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 15/12/2010 PDFActe notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 26/04/2010 PDFActe notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 26/04/2010 PDFStatuts mis à jour · Acte notariéINPI · déposé le 25/02/2010 PDFStatuts mis à jour · Acte notariéINPI · déposé le 25/02/2010 PDFStatuts mis à jour · Acte notariéINPI · déposé le 03/06/2009 PDFActe notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/01/2009 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 06/11/2006 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 06/11/2006 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 30/10/2002
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 443 900 451 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses15/10/2024 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses26/03/2024 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses23/12/2016 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses13/01/2011 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses08/07/2009 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Greoux-Les-Bains

Domaine De La Tuiliere 04800 Greoux-Les-Bains

443 900 451 00016 · En activité

Créé le 01/06/1947

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Annonces légales (6)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'activité.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'activité.

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la dénomination, le capital, la forme juridique

    Publication officielle ↗
  5. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  6. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗

Les 6 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.