Profil entreprise · Sources publiques
SCI FRANS 7
445 320 435 · Levier · PME · En activité
Lecture des informations publiques disponibles
- 23 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/02/2003. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- SCI FRANS 7
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
- SIREN
- 445 320 435
- SIRET du siège
- 445 320 435 00016
- TVA intracommunautaire
- FR08445320435
- Immatriculation
- 01/02/2003
- Activité (code NAF)
- 68.20B
- Établissements
- 1 dont 1 ouverts
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
- Siège
- M. Saulnier Serge La Geline 25270 Levier
Données financières communiquées
Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.
Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 05/12/2011 Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 05/12/2011 Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 05/12/2011 Acte sous seing privéINPI · déposé le 20/02/2003 Avis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique Dossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises Actes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 445 320 435 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accèsÉtablissements
Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.
Levier
M. Saulnier Serge La Geline 25270 Levier
445 320 435 00016 · En activitéCréé le 01/02/2003
Annonces légales
Aucune publication n’a été retournée par le BODACC pour cette recherche.