Profil entreprise · Sources publiques
BOURGUIGNONNE DE TRAITEMENT DES EAUX (BTE)
480 569 540 · Marsannay-La-Cote · Cessée
À vérifier avant d'aller plus loin
- Établissement cessé L'INSEE ne considère plus cette entreprise comme active depuis le 24/01/2022. INSEE Sirene
- Radiation publiée Annonce du 02/02/2022. BODACC
- 21 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 10/01/2005. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
- Dernier dépôt retrouvé ancien Dernier dépôt publié le 08/04/2021. Les données disponibles ne permettent pas de conclure à un défaut de dépôt. BODACC
Lecture automatique des données disponibles au 09/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- BOURGUIGNONNE DE TRAITEMENT DES EAUX
- Sigle
- BTE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- SIREN
- 480 569 540
- SIRET du siège
- 480 569 540 00010
- Immatriculation
- 10/01/2005
- Cessation
- 24/01/2022
- Activité (code NAF)
- 46.69C
- Établissements
- 3
- Mise à jour INSEE
- 22/03/2024
- Siège
- 2 Rue De La Rente Logerot 21160 Marsannay-La-Cote
Comptes individuels publiés
| Exercice | Chiffre d'affaires | Résultat net | Source |
|---|---|---|---|
| 2020 | 2,39 M€ | 73 k€ | INPI |
| 2019 | 2,66 M€ | -47 k€ | INPI |
| 2018 | 3,09 M€ | 35 k€ | INPI |
| 2017 | 3,63 M€ | -13 k€ | INPI |
Comptes individuels complets, non confidentiels, en euros, issus de l’INPI. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence n'est pas un signal en soi.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé uniqueINPI · déposé le 31/01/2022 Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé uniqueINPI · déposé le 31/01/2022 Décision(s) de l'associé uniqueINPI · déposé le 24/08/2021 Décision(s) des associésINPI · déposé le 06/07/2021 Comptes annuels · 2020-12-31INPI · déposé le 06/04/2021 Statuts mis à jour · Acte notariéINPI · déposé le 23/12/2020Voir les 12 autres documents INPI
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/12/2020 Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformationINPI · déposé le 20/11/2020 Comptes annuels · 2019-12-31INPI · déposé le 06/07/2020 Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 04/06/2019 Comptes annuels · 2018-12-31INPI · déposé le 27/05/2019 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/09/2018 Comptes annuels · 2017-12-31INPI · déposé le 31/05/2018 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 02/01/2018 Comptes annuels · 2016-12-31INPI · déposé le 03/07/2017 Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 23/05/2014 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 05/05/2009 Acte sous seing privéINPI · déposé le 31/01/2005Établissements
Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.
Marsannay-La-Cote
2 Rue De La Rente Logerot 21160 Marsannay-La-Cote
480 569 540 00010 · CesséCréé le 10/01/2005
Annonces légales (28)
- Radiations Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon Publication officielle ↗
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Modifications diverses
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon Publication officielle ↗
Détail de la publication
transmission universelle du patrimoine.
-
Modifications diverses
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Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration.
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Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration.
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Dépôts des comptes
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Détail de la publication
2020-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Ventes et cessions
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Publication officielle ↗
Détail de la publication
Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue De la Rente Logerot 21160 MARSANNAY-LA-COTE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
-
Ventes et cessions
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Détail de la publication
Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 03/02/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 21 Rue Docteur Chauveau 21320 Pouilly-en-Auxois
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Modifications diverses
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Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.
Voir les 20 publications précédentes
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Dépôts des comptes
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2019-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Modifications diverses
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Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration
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Dépôts des comptes
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Détail de la publication
2018-12-31 · Comptes annuels et rapports
-
Modifications diverses
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Détail de la publication
Modification survenue sur le capital
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Dépôts des comptes
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Détail de la publication
2017-12-31 · Comptes annuels et rapports
-
Ventes et cessions
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Détail de la publication
Mise en activité de la société Acte authentique en date du 26/12/2017 Domicile du précédent propriétaire : 2 Rue de la Rente Logerot 21160 Marsannay la cote
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Modifications diverses
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Détail de la publication
Modification survenue sur l'activité, la dénomination
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Dépôts des comptes
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Détail de la publication
2016-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
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Détail de la publication
2015-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
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Détail de la publication
2014-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
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2013-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Modification survenue sur l'administration
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Dépôts des comptes
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2012-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
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Détail de la publication
2011-12-31 · Comptes annuels et rapports
-
Dépôts des comptes
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Détail de la publication
2010-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
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2009-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
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2008-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Modifications diverses
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Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration
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Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'activité
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Dépôts des comptes
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Détail de la publication
2007-12-31 · Comptes annuels et rapports
Les 28 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).
Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.