Profil entreprise · Sources publiques

GAEC DES POTIERES

480 753 417 · Le Russey · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 21 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/2005. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC DES POTIERES
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
480 753 417
SIRET du siège
480 753 417 00017
TVA intracommunautaire
FR49480753417
Immatriculation
01/01/2005
Activité (code NAF)
01.41Z
Établissements
1 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Les Guillaumots 25210 Le Russey

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 07/01/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 31/05/2013 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 13/05/2005 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 18/02/2005 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
Voir les 2 autres documents INPI PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 480 753 417 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISCréations11/06/2013 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Le Russey

Les Guillaumots 25210 Le Russey

480 753 417 00017 · En activité

Créé le 01/01/2005

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (1)

  1. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
    Détail de la publication

    Transformation d'un GAEC

    Publication officielle ↗

Les 1 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.