Profil entreprise · Sources publiques

GAEC BELLE COURBE

482 109 899 · Germefontaine · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 2024Non disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts12 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 21 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/04/2005. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 09/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
GAEC BELLE COURBE
Nature juridique (INSEE)
6533
SIREN
482 109 899
SIRET du siège
482 109 899 00021
TVA intracommunautaire
FR54482109899
Immatriculation
01/04/2005
Activité (code NAF)
01.42Z
Établissements
2 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Sous Belcombe 25510 Germefontaine

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 27/01/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/12/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/12/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/06/2008 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée · DiversINPI · déposé le 03/05/2005 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
Voir les 1 autres documents INPI PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 482 109 899 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISCréations12/09/2008 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Germefontaine

Sous Belcombe 25510 Germefontaine

482 109 899 00021 · En activité

Créé le 01/04/2008

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (1)

  1. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Transformation d'un GAEC

    Publication officielle ↗

Les 1 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.