Profil entreprise · Sources publiques

DATC GROUP

489 469 957 · Besancon · PME · En activité

Chiffre d’affaires · 2025365 k€Dernier exercice communiqué
Résultat net · 202527 k€Comptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 20 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/05/2006. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Comptes déposés Dernier dépôt publié le 06/03/2026. BODACC

Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
DATC GROUP
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN
489 469 957
SIRET du siège
489 469 957 00018
TVA intracommunautaire
FR21489469957
Immatriculation
01/05/2006
Activité (code NAF)
64.20Z
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
3248
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Zone D'Activite Lafayette Rue Isaac Newton 25000 Besancon

Comptes individuels publiés

Chiffre d’affaires
366 k€
2021
361 k€
2022
380 k€
2023
366 k€
2024
365 k€
2025
Résultat net
90 k€
2021
159 k€
2022
214 k€
2023
22 k€
2024
27 k€
2025
ExerciceChiffre d'affairesRésultat netSource
2025 365 k€ 27 k€ INPI
2024 366 k€ 22 k€ INPI
2023 380 k€ 214 k€ INPI
2022 361 k€ 159 k€ INPI
2021 366 k€ 90 k€ INPI

Comptes individuels complets, non confidentiels, en euros, issus de l’INPI. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence n'est pas un signal en soi.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFComptes annuels · 2025-06-30INPI · déposé le 02/03/2026 PDFComptes annuels · 2024-06-30INPI · déposé le 25/03/2025 PDFComptes annuels · 2023-06-30INPI · déposé le 25/03/2024 PDFComptes annuels · 2022-06-30INPI · déposé le 25/05/2023 PDFComptes annuels · 2019-06-30INPI · déposé le 29/08/2022 PDFComptes annuels · 2021-06-30INPI · déposé le 25/08/2022
Voir les 11 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Rapport du commissaire à la transformation · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 23/05/2022 PDFComptes annuels · 2020-06-30INPI · déposé le 08/03/2022 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 23/07/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privé · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assemblée générale mixte · Statuts mis à jourINPI · déposé le 04/10/2018 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 28/05/2018 PDFOrdonnance du présidentINPI · déposé le 19/09/2016 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/02/2009 PDFRapport du commissaire à la transformationINPI · déposé le 21/11/2008 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 09/02/2007 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/01/2007 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 06/04/2006
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 489 469 957 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISDépôts des comptes06/03/2026 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes08/04/2025 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes10/05/2024 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes28/05/2023 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes31/08/2022 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Besancon

Zone D'Activite Lafayette Rue Isaac Newton 25000 Besancon

489 469 957 00018 · En activité

Créé le 01/05/2006

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (21)

  1. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2025-06-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  2. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2024-06-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2023-06-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  4. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2022-06-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  5. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2019-06-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  6. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2021-06-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  7. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

    Publication officielle ↗
  8. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2020-06-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
Voir les 13 publications précédentes
  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  2. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2018-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration, le capital.

    Publication officielle ↗
  4. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2017-03-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
  5. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2015-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  6. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2014-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  7. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2013-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  8. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2012-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  9. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2011-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  10. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2010-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  11. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2009-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  12. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    Publication officielle ↗
  13. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2008-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗

Les 21 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.