Profil entreprise · Sources publiques

SCI FRANCAZAL

492 274 154 · Cepet · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts13 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 20 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 19/09/2006. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI FRANCAZAL
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
492 274 154
SIRET du siège
492 274 154 00037
TVA intracommunautaire
FR93492274154
Immatriculation
19/09/2006
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
3 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Le Mas 31620 Cepet

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFDécision(s) des associés · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/07/2024 PDFStatuts mis à jour · Expédition d'un acte authentiqueINPI · déposé le 18/05/2022 PDFDécision(s) de l'associé unique · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/02/2014 PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Décision(s) de l'associé uniqueINPI · déposé le 23/12/2010 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Décision(s) de l'associé unique · Acte sous seing privéINPI · déposé le 23/12/2010 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Décision(s) de l'associé unique · Acte sous seing privéINPI · déposé le 23/12/2010
Voir les 5 autres documents INPI PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Décision(s) de l'associé unique · Acte sous seing privéINPI · déposé le 23/12/2010 PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 13/01/2010 PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 13/01/2010 PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/03/2009 PDFStatuts constitutifsINPI · déposé le 06/10/2006
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 492 274 154 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses28/07/2024 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses12/02/2014 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses31/12/2010 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Cepet

Le Mas 31620 Cepet

492 274 154 00037 · En activité

Créé le 27/06/2024

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
    Détail de la publication

    Nouveau siège.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
    Détail de la publication

    Modification du capital.

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
    Détail de la publication

    Nouveau siège. Modification de l'administration.

    Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.