Profil entreprise · Sources publiques

SCI DUNAND 2007

494 616 790 · Danjoutin · PME · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 19 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 25/01/2007. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 14/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI DUNAND 2007
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
494 616 790
SIRET du siège
494 616 790 00015
TVA intracommunautaire
FR60494616790
Immatriculation
25/01/2007
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
1 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
5 B Rue De La Baume 90400 Danjoutin

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée généraleINPI · déposé le 04/02/2019 PDFContrat d'apport · Statuts mis à jourINPI · déposé le 07/12/2017 PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 28/11/2017 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/09/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/09/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/09/2012
Voir les 9 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/08/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/08/2012 PDFActe notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 29/03/2010 PDFActe notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 29/03/2010 PDFActe notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/02/2010 PDFActe notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/02/2010 PDFActe notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/02/2010 PDFActe notarié · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/02/2010 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 01/03/2007
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 494 616 790 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses07/02/2019 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses16/04/2010 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Danjoutin

5 B Rue De La Baume 90400 Danjoutin

494 616 790 00015 · En activité

Créé le 25/01/2007

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (2)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗

Les 2 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.