Profil entreprise · Sources publiques

ECL ARTEMIS

499 006 807 · Besancon · Cessée

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts03 établissements au total

À vérifier avant d'aller plus loin

  • Établissement cessé L'INSEE ne considère plus cette entreprise comme active depuis le 31/12/2020. INSEE Sirene
  • Radiation publiée Annonce du 17/01/2021. BODACC
  • 19 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/07/2007. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
ECL ARTEMIS
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
499 006 807
SIRET du siège
499 006 807 00030
Immatriculation
01/07/2007
Cessation
31/12/2020
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
3
Mise à jour INSEE
22/03/2024
Siège
Le Trigone 6 Rue Gerard Mantion 25000 Besancon

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFExtrait de procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 14/01/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte · Acte sous seing privéINPI · déposé le 11/03/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte · Acte sous seing privéINPI · déposé le 11/03/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/06/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 28/12/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 28/12/2011
Voir les 1 autres documents INPI PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privéINPI · déposé le 11/07/2007
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 499 006 807 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses17/01/2021 · Lire l’annonce officielle AVISRadiations17/01/2021 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses30/06/2016 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses10/01/2012 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Besancon

Le Trigone 6 Rue Gerard Mantion 25000 Besancon

499 006 807 00030 · Cessé

Créé le 06/06/2016

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (4)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    cessation d'activité, dissolution de la société.

    Publication officielle ↗
  2. Radiations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital et transfert du siège social

    Publication officielle ↗

Les 4 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.