Profil entreprise · Sources publiques

SCI TOD

499 685 329 · Bernay-Saint-Martin · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts13 établissements au total

Lecture partielle : annonces indisponibles

  • 19 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 30/07/2007. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 20/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI TOD
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
499 685 329
SIRET du siège
499 685 329 00033
Immatriculation
30/07/2007
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
3 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
5 Rue De L'Ecole 17330 Bernay-Saint-Martin

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 31/01/2019 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 13/02/2009 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 21/09/2007 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 499 685 329 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès

Établissements

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Siège social

Bernay-Saint-Martin

5 Rue De L'Ecole 17330 Bernay-Saint-Martin

499 685 329 00033 · En activité

Créé le 01/09/2018

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