Profil entreprise · Sources publiques

SOCIETE CIVILE DES ARCS

504 054 495 · Propriano · PME · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts13 établissements au total

Informations à examiner dans leur contexte

  • 18 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 15/04/2008. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Dernier dépôt retrouvé ancien Dernier dépôt publié le 02/09/2024. Les données disponibles ne permettent pas de conclure à un défaut de dépôt. BODACC

Lecture automatique des données disponibles au 12/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SOCIETE CIVILE DES ARCS
Nature juridique (INSEE)
6599
SIREN
504 054 495
SIRET du siège
504 054 495 00032
TVA intracommunautaire
FR39504054495
Immatriculation
15/04/2008
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
3 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Batiment G Appartement 101 14 Montee De La Paratella 20110 Propriano

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFStatuts mis à jourINPI · déposé le 16/02/2018 PDFStatuts mis à jourINPI · déposé le 16/02/2018 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/01/2018 PDFActe · Statuts mis à jourINPI · déposé le 13/05/2014 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Contrat · Statuts mis à jourINPI · déposé le 31/12/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Contrat · Statuts mis à jourINPI · déposé le 31/12/2010
Voir les 8 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Contrat · Statuts mis à jourINPI · déposé le 31/12/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Rapport · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/08/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Rapport · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/08/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Rapport · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/08/2010 PDFStatuts constitutifsINPI · déposé le 05/05/2008 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 504 054 495 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISImmatriculations25/02/2025 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes02/09/2024 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes02/06/2022 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes21/10/2021 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes15/11/2020 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Propriano

Batiment G Appartement 101 14 Montee De La Paratella 20110 Propriano

504 054 495 00032 · En activité

Créé le 01/01/2025

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (10)

  1. Immatriculations Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio
    Détail de la publication

    immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    Publication officielle ↗
  2. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
    Détail de la publication

    2023-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
    Détail de la publication

    2021-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
  4. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
    Détail de la publication

    2020-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
  5. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
    Détail de la publication

    2019-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
  6. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
    Détail de la publication

    2019-12-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  7. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
    Détail de la publication

    Modification de l'adresse du siège.

    Publication officielle ↗
  8. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
    Détail de la publication

    Modification du capital.

    Publication officielle ↗
Voir les 2 publications précédentes
  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
    Détail de la publication

    Modification du capital.

    Publication officielle ↗
  2. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON Publication officielle ↗

Les 10 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.